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CNCDH
.
Avis sur l'accès au droit et à la justice dans les Outre-mer, essentiellement en Guyane et à Mayotte
. Avis., 2017.
CMU, Fonds
.
Rapport n°III : évaluation de la loi CMU
., 2007.
Clark, Gordon L.
.
"
Requiem for a national ideal ? Social solidarity, the crisis of the French social security, and the role of global financial markets
."
Environment and Planning
33, no. 11 (2001): 1-29.
Christine, Olm
, and
Revil Héléna
.
"
Différences d'accès et d'usage du numérique, inégalités, et conditions de mise en oeuvre de la relation de service aux publics
." In
Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Contributions des chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
, 57-69. Vol. Tome 1. Paris: La documentation française, 2019.
Christine, Olm
, and
Warin Philippe
.
"
Des citoyens en difficulté avec les administrations et les services publics
." In
Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Contributions des chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
, 17-39. Vol. Tome 1. Paris: La documentation française, 2019.
Chauvin, P.
,
Parizot I
,
Menahem G
,
Guiget M
,
Pech N
, and
Lebas J
.
Trajectoires de précarité, états de santé et accès aux soins. Rapport final à l'inter-commission n° 6 de l'INSERM
. Paris : Institut de l'Humanitaire, 1999.
Chauveaud, Catherine
.
"
Les "baromètres du non-recours" : expérimentation d'un dispositif local pour l'accès aux droits
."
Gérer les droits sociaux
, no. 178 (2013): 63-70.
Chauveaud, C.
.
"
Non recours à l'APA
."
Le Journal du Domicile
, no. 841 (2016): 15.
Chauveaud, C.
,
P. Mazet
, and
P. Warin
.
Des fabriques d'accès au(x) droit(s)
. Vol. 3. Lettre de l'ONPES 3. ONPES, 2011.
Abstract
Chauveaud, C.
,
D. Demezière
,
R. Dethyre
,
M. Djoulden
,
C. Féré
,
T. Gajdos
,
D. Laumet
,
J. Lévy
,
P. Mazet
,
N. Okbani
et al.
L'envers de la "fraude sociale", le scandale du non-recours aux droits sociaux
. Cahiers libres. Paris: La découverte, 2012.
Chaudieu, Emmanuelle
.
"
Le non-recours analysé sous l'angle du décrochage du droit commun
."
ASH
, no. 2991 (2017): 10-11.
Chastand, A.
.
"
Le ciblage des familles bénéficiaires du RMI : retour sur une erreur de mesure
."
Recherches et Prévisions
, no. 23/23 (1991): 41-48.
Chareyron, S.
, and
A. Denis
.
"
Une analyse spatiale du non-recours aux dispositifs sociaux
."
Revue d'économie politique
127, no. 2017/2 (2017): 227-253.
Chareyron, S.
.
"
Pauvreté et non-recours aux dispositifs sociaux : l'étude du RSA "socle seul"
."
Economie & Prévision
2018/1, no. 213 (2018): 41-59.
Chareyron, S.
.
Le non-recours au RSA "socle seul" : l'hypothèse du patrimoine
. Rapport de recherche TEPP., 2014.
Chantalou, M. L.
,
Lagabrielle D
,
Cassaro V
, and
AGECSA
.
Accès aux soins, prise en charge et accompagnement de personnes en situation de précarité et d'insertion. Bilan 2003
., 2003.
Chaneac, H.
,
Cirica R
, and
Rouah Y
.
Les enjeux éthiques de l'accès aux soins en chirurgie dentaire
., 2002.
Chadelat, J. - F.
.
Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU. Rapport pour Mr Le Ministre de la Santé et des Solidarités
., 2006.
Centre d'Etude des Revenus et des Coûts
.
Le veuvage avant soixante ans : ses conséquences financières. 1. Les premiers mois du veuvage
. Vol. 81. Document CERC 81., 1986.
Centre d'Etude des Revenus et des Coûts
.
Le veuvage avant soixante ans : ses conséquences financières. 1. La deuxième année du veuvage
. Vol. 95. Document CERC 95., 1989.
Catrice-Lorey, A.
.
"
Inégalités d'accès aux systèmes de protection sociale et pauvreté culturelle
."
Revue française des affaires sociales
4 (1976): 127-137.
Castel, R.
.
L'insécurité sociale. Qu'est-ce être protégé ?
. La République des idées. Paris: Le Seuil, 2003.
Cartier, E.
.
"
Accessibilité et communicabilité du droit
." In
Jurisdoctoria - L'accès au droit - sous le parrainage du Professeur Etienne Picard
. Vol. 1., 2008.
Caroline, Helfter
.
"
Apprendre des personnes accompagnées
."
ASH
, no. 3028 (2017): 30-33.
CAREPS
.
Diagnostic départemental sur l'accès aux soins et à la prévention des personnes en situation de précarité (département de Haute-Savoie). Conclusions et propositions. Rapport de synthèse
., 1999.
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