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C
Contamin, JG.
,
Saada E.
,
Spire A.
, and
Weidenfeld K.
.
Le recours à la justice administrative : Pratiques des usagers et usages des institutions
. La Documentation française, 2008.
Abstract
Collectif
.
L'accès aux droits sociaux en France. 60 initiatives contre le non-recours
. Vol. 20. Journal RESOLIS 20. Association RESOLIS, 2018.
CNPLE
, and
Groupe de travail
.
Sans abris et territoires
. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.
CNPLE
, and
Groupe de travail
.
Droit au logement
. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.
CNPLE
, and
Groupe de travail
.
Droits fondamentaux, accès, exercice, recours
. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.
CNPLE
, and
Groupe de travail
.
Etre acteurs ensemble de la lutte contre l'exclusion
. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.
CNCDH
.
Avis sur l'accès au droit et à la justice dans les Outre-mer, essentiellement en Guyane et à Mayotte
. Avis., 2017.
Clark, Gordon L.
.
"
Requiem for a national ideal ? Social solidarity, the crisis of the French social security, and the role of global financial markets
."
Environment and Planning
33, no. 11 (2001): 1-29.
Christine, Olm
, and
Warin Philippe
.
"
Des citoyens en difficulté avec les administrations et les services publics
." In
Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Contributions des chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
, 17-39. Vol. Tome 1. Paris: La documentation française, 2019.
Christine, Olm
, and
Revil Héléna
.
"
Différences d'accès et d'usage du numérique, inégalités, et conditions de mise en oeuvre de la relation de service aux publics
." In
Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Contributions des chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
, 57-69. Vol. Tome 1. Paris: La documentation française, 2019.
Chauveaud, C.
,
D. Demezière
,
R. Dethyre
,
M. Djoulden
,
C. Féré
,
T. Gajdos
,
D. Laumet
,
J. Lévy
,
P. Mazet
,
N. Okbani
et al.
L'envers de la "fraude sociale", le scandale du non-recours aux droits sociaux
. Cahiers libres. Paris: La découverte, 2012.
Chauveaud, Catherine
.
"
Les "baromètres du non-recours" : expérimentation d'un dispositif local pour l'accès aux droits
."
Gérer les droits sociaux
, no. 178 (2013): 63-70.
Chauveaud, C.
.
"
Non recours à l'APA
."
Le Journal du Domicile
, no. 841 (2016): 15.
Chauveaud, C.
,
P. Mazet
, and
P. Warin
.
Des fabriques d'accès au(x) droit(s)
. Vol. 3. Lettre de l'ONPES 3. ONPES, 2011.
Abstract
Chaudieu, Emmanuelle
.
"
Le non-recours analysé sous l'angle du décrochage du droit commun
."
ASH
, no. 2991 (2017): 10-11.
Chareyron, S.
.
Le non-recours au RSA "socle seul" : l'hypothèse du patrimoine
. Rapport de recherche TEPP., 2014.
Chareyron, S.
, and
A. Denis
.
"
Une analyse spatiale du non-recours aux dispositifs sociaux
."
Revue d'économie politique
127, no. 2017/2 (2017): 227-253.
Chareyron, S.
.
"
Pauvreté et non-recours aux dispositifs sociaux : l'étude du RSA "socle seul"
."
Economie & Prévision
2018/1, no. 213 (2018): 41-59.
Castel, R.
.
L'insécurité sociale. Qu'est-ce être protégé ?
. La République des idées. Paris: Le Seuil, 2003.
Cartier, E.
.
"
Accessibilité et communicabilité du droit
." In
Jurisdoctoria - L'accès au droit - sous le parrainage du Professeur Etienne Picard
. Vol. 1., 2008.
Caroline, Helfter
.
"
Apprendre des personnes accompagnées
."
ASH
, no. 3028 (2017): 30-33.
Caisse Nationale des Allocations Familiales
.
Les CAF et l'accès aux droits, un bilan de la période récente 1997-2004, colloque du 13 et 14 mai 2004
., 2004.
Cahier de la Solidarité
.
Modèle social européen, de l'équilibre aux déséquilibres
. Vol. 11. Série cohésion sociale et économie sociale 11., 2007.