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Cartier, E.. "Accessibilité et communicabilité du droit." In Jurisdoctoria - L'accès au droit - sous le parrainage du Professeur Etienne Picard. Vol. 1., 2008.

Castel, R.. L'insécurité sociale. Qu'est-ce être protégé ?. La République des idées. Paris: Le Seuil, 2003.

Chareyron, S.. Le non-recours au RSA "socle seul" : l'hypothèse du patrimoine. Rapport de recherche TEPP., 2014.

Chareyron, S., and A. Denis. "Une analyse spatiale du non-recours aux dispositifs sociaux." Revue d'économie politique 127, no. 2017/2 (2017): 227-253.

Chareyron, S.. "Pauvreté et non-recours aux dispositifs sociaux : l'étude du RSA "socle seul"." Economie & Prévision 2018/1, no. 213 (2018): 41-59.

Chaudieu, Emmanuelle. "Le non-recours analysé sous l'angle du décrochage du droit commun." ASH, no. 2991 (2017): 10-11.

Chauveaud, C., P. Mazet, and P. Warin. Des fabriques d'accès au(x) droit(s). Vol. 3. Lettre de l'ONPES 3. ONPES, 2011. Abstract

Chauveaud, Catherine. "Les "baromètres du non-recours" : expérimentation d'un dispositif local pour l'accès aux droits." Gérer les droits sociaux, no. 178 (2013): 63-70.

Chauveaud, C.. "Non recours à l'APA." Le Journal du Domicile, no. 841 (2016): 15.

Chauveaud, C., D. Demezière, R. Dethyre, M. Djoulden, C. Féré, T. Gajdos, D. Laumet, J. Lévy, P. Mazet, N. Okbani et al. L'envers de la "fraude sociale", le scandale du non-recours aux droits sociaux. Cahiers libres. Paris: La découverte, 2012.

Christine, Olm, and Revil Héléna. "Différences d'accès et d'usage du numérique, inégalités, et conditions de mise en oeuvre de la relation de service aux publics." In Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Contributions des chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits, 57-69. Vol. Tome 1. Paris: La documentation française, 2019.

Christine, Olm, and Warin Philippe. "Des citoyens en difficulté avec les administrations et les services publics." In Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Contributions des chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits, 17-39. Vol. Tome 1. Paris: La documentation française, 2019.

Clark, Gordon L.. "Requiem for a national ideal ? Social solidarity, the crisis of the French social security, and the role of global financial markets." Environment and Planning 33, no. 11 (2001): 1-29.

CNCDH. Avis sur l'accès au droit et à la justice dans les Outre-mer, essentiellement en Guyane et à Mayotte. Avis., 2017.

CNPLE, and Groupe de travail. Etre acteurs ensemble de la lutte contre l'exclusion. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.

CNPLE, and Groupe de travail. Sans abris et territoires. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.

CNPLE, and Groupe de travail. Droit au logement. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.

CNPLE, and Groupe de travail. Droits fondamentaux, accès, exercice, recours. Conseil National des Politiques de Lutte contre la pauvreté et l'exclusion, 2004.

Collectif. L'accès aux droits sociaux en France. 60 initiatives contre le non-recours. Vol. 20. Journal RESOLIS 20. Association RESOLIS, 2018.

Contamin, JG., Saada E., Spire A., and Weidenfeld K.. Le recours à la justice administrative : Pratiques des usagers et usages des institutions. La Documentation française, 2008. Abstract

Daigneault, PM, and C. Macé. "Program Awareness, Administrative Burden, and Non-Take up of Québec's Supplement to the Work Premium." International Journal of Public Administration (2019): 14.

Daigneault, PM, Jacob S, and Tereraho M. "Understanding and Improving the Take-up of Public Programs: Lessons Learned from the Canadian and International Experience in Human Services." International Journal of Business and Social Science 3, no. 1 (2012): 39-50. Abstract

Deville, Clara. "Le non-recours au RSA des exploitants agricoles, l'intégreation professionnelle comme support de l'accès aux droits.", no. 119 (2015): 41-50.

Dewez, Annick. Le non-recours aux droits sociaux des publics vulnérables. ESPE d'Antony. Université de Cergy-Pontoise, 2018.

Dezallai, A.. "Les relations entre l'émetteur de l'accès au droit et son destinataire." In Jurisdoctoria - L'accès au droit - sous le parrainage du Professeur Etienne Picard. Vol. 1., 2008.