Contributions de chercheurs à l'enquête du Défenseur des Droits
Auteurs : Héléna Revil, Benjamin Vial, Philippe Warin
Sous la direction de Nathalie Bajos
National, La Documentation française, Décembre 2019, 196 p.
Collection : Étude n° 89
Langue : français
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête de grande envergure intitulée « Accès aux droits », sous la responsabilité de Nathalie Bajos, alors directrice de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits.
Cette enquête répond à la nécessité d'établir un état des lieux des situations relevant des différents domaines de compétence du Défenseur des droits : les discriminations, les droits de l'enfant, la déontologie des forces de sécurité, les relations entre les services publics et leurs usagers. Elle a recueilli, auprès des personnes, leurs opinions sur les atteintes aux droits et leur connaissance des recours possibles ; enfin, elle les a interrogées sur leurs expériences propres, en qualité de témoins et/ou de victimes de telles situations et les recours au droit mobilisés (ou non). Les résultats de cette enquête contribuent à identifier les publics auxquels il est nécessaire de s'adresser pour favoriser le recours effectif au droit.
Ce premier tome a mobilisé les chercheurs associés de l'Observatoire des non-recours aux droits et services (Odenore), de l'Institut national des études démographiques (Ined), du Centre de recherche médecine, sciences, santé, santé mentale, société (Cermes3) et du Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (Cesdip), à qui la base de données de l'enquête a été confiée pour des exploitations secondaires.
Il s'adresse à l'ensemble des acteurs concernés par les champs de compétences de l'institution et à toutes les personnes souhaitant disposer d'un état des lieux rigoureux sur les inégalités d'accès aux droits et les discriminations en France.
Cette enquête répond à la nécessité d'établir un état des lieux des situations relevant des différents domaines de compétence du Défenseur des droits : les discriminations, les droits de l'enfant, la déontologie des forces de sécurité, les relations entre les services publics et leurs usagers. Elle a recueilli, auprès des personnes, leurs opinions sur les atteintes aux droits et leur connaissance des recours possibles ; enfin, elle les a interrogées sur leurs expériences propres, en qualité de témoins et/ou de victimes de telles situations et les recours au droit mobilisés (ou non). Les résultats de cette enquête contribuent à identifier les publics auxquels il est nécessaire de s'adresser pour favoriser le recours effectif au droit.
Ce premier tome a mobilisé les chercheurs associés de l'Observatoire des non-recours aux droits et services (Odenore), de l'Institut national des études démographiques (Ined), du Centre de recherche médecine, sciences, santé, santé mentale, société (Cermes3) et du Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (Cesdip), à qui la base de données de l'enquête a été confiée pour des exploitations secondaires.
Il s'adresse à l'ensemble des acteurs concernés par les champs de compétences de l'institution et à toutes les personnes souhaitant disposer d'un état des lieux rigoureux sur les inégalités d'accès aux droits et les discriminations en France.
Mis à jour le 30 mars 2021