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Ressources

Retrouvez ici les travaux finalisés de l'Odenore. Vous pouvez également consulter la liste de nos publications, les documents de travail de l'ODENORE, notre bibliographie générale (en cours de travail), les travaux de nos étudiant·e·s ou encore les témoignages.

 

Ce rapport porte sur l'évaluation du Revenu Solidarité Jeunes (RSJ), expérimenté par le Grand Lyon depuis le printemps 2021.
L'évaluation, pilotée par le cabinet d'évaluation Pluricité, analyse la mise en place effective du RSJ (modalités de pilotage et de communication, stratégies de détection des publics, processus d'instruction...), les parcours des bénéficiaires avant et dans le RSJ ainsi que les effets de cette aide, du point de vue des bénéficiaires. L'évaluation comporte également un focus sur le non-recours par "non-proposition". Elle s'appuie sur des données statistiques et qualitatives.

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Le « Baromètre du non-recours » est une démarche d’observation sociale menée par l’Odenore sur la Communauté de communes DRAGA en 2022. Cette démarche s’inscrit dans le cadre de l’expérimentation d’un « Territoire 100 % accès aux droits et aux soins » copilotée par la Caisse des allocations familiales (CAF) de l’Ardèche, la CC DRAGA et la Caisse primaire d’assurance maladie, en lien avec de nombreux acteurs locaux.

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Ce rapport de situation de l’Union Auvergne Rhône-Alpes des centres sociaux (AURACS) fait suite aux remontées des bénévoles et professionnels des centres sociaux et des EVS, qui interpellent l’AURACS sur leur rôle en matière d’accès aux droits et sur les situations croissantes de non-recours parmi les habitant-e-s.
Basé sur des rencontres dans les différents départements et sur une enquête statistique, ce document de travail vise ainsi à entrer dans les pratiques mais surtout dans les enjeux que soulève la problématique du non-recours.

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Quantifier le non-recours aux minima sociaux en Europe

Un phénomène d’ampleur qui peine à susciter le débat

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie, en collaboration avec l’Odenore, une étude sur le non-recours aux revenus minima garantis dans cinq pays européens ayant des niveaux de protection sociale proches : l’Allemagne, la Belgique, la Finlande, le Royaume-Uni et les Pays-Bas. Elle montre qu’il s’agit d’un phénomène durable et d’ampleur en Europe. Au-delà d’un état des lieux, cette étude présente les méthodes et sources de données utilisées. Elle décrit également les origines et le contexte des démarches de quantification du non-recours menées dans ces pays, avant de s’attacher à repérer les principaux acteurs et espaces de production de données. Ce travail d’inventaire permet d’analyser si certaines productions de données ont contribué à la « mise à l’agenda » du phénomène et, le cas échéant, à le qualifier et à le problématiser.

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Rapport portant sur le (non)-recours au juge

PARTIE - RECOURIR OU NE PAS RECOURIR AU JUGE APRES LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE

En 2021, le Défenseur des Droits a réalisé une étude sur le recours à la "médiation préalable obligatoire" (MPO) dans le cadre des litiges relatifs au revenu de solidarité active (RSA), à l’aide personnalisée au logement (APL) et aux aides exceptionnelles de fin d’année. L'Odenore, en partenariat avec la société Vizget, a contribué à cette étude, en rédigeant notamment la partie du rapport portant sur le (non)-recours au juge.

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Observer la précarité énergétique

Retour sur une démarche de « baromètre précarité énergétique » croisant santé et non-recours

Ce rapport revient sur une démarche de mesure de la précarité énergétique sur l'agglomération roannaise suivant la méthode de "baromètre". Les principaux résultats présentés ici permettent d'aborder les conséquences sur la santé et le non-recours aux aides conçues pour réduire la précarité énergétique.

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De la distance géographique à la distance sociale

La question de la motilité dans les parcours d'accès aux droits sociaux des familles monoparentales

Auteur : Mazé Amélie
Sous la direction de Warin Philippe
Grenoble, Odenore / IEP / Pacte, Septembre 2013, 80 p.
Collection : Étude n° 18
Langue : français

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Auteurs : Rode Antoine, Belhumeur Nasta
Sous la direction de Rode Antoine
Crolles, Crolles/Odenore, Juin 2019, 83 p.
Collection : Étude n° 86
Langue : français

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Le rendez-vous des droits (CAF)

Les enseignements du suivi des primo allocataires étrangers non UE

Auteurs : Pierre Mazet, Participation d'Amélie Mazé
Région parisienne, Odenore, Juin 2017, 48 p.
Collection : Étude n°73
Langue : français

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La lutte contre le non-recours au local

Enquête par questionnaires auprès des CCAS et des Conseils généraux

Auteurs : Philippe Warin, Pierre Mazet, Catherine Chauveaud, Annette Casagrande
Tout le territoire, Odenore, Mars 2015, 82 p.
Collection : Étude n°56
Langue : français

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Auteurs : C. Chauveaud (odenore), A. Rode (pacte/odenore), C. Chatain (cetaf), S. Gutton (cetaf), E. Labbe (cetaf), J.-J. Moulin (cetaf), C. Sass (cetaf), P. Warin (odenore)
Grenoble, Odenore, Novembre 2008
Collection : Étude n° 29
Langue : français

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Centres de santé de la ville de Grenoble

Synthèse des travaux conduits avec l’Agence Nouvelle des Solidarités Actives (ANSA)

Auteurs : F. Tuleu (ANSA), A. Cruaud, P. Pichon (AGECSA), P. François (CHU), P. Warin (ODENORE)
Grenoble, Odenore, Octobre 2008
Collection : Étude n° 26
Langue : français

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Les Services publics de proximité et leurs publics

Besoins de connaissances, besoins d’outils ? (2) - Enquête exploratoire sur la mise en place d’une observation du non-recours dans les Points d’Information, Médiation, Multiservices (PIMMS)

Auteur : Thomas Van Ganse
Grenoble, Odenore, Septembre 2008
Collection : Étude n° 11
Langue : français

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Les Services publics de proximité et leurs publics

Besoins de connaissances, besoins d’outils ? (1) - Enquête exploratoire sur la mise en place d’une observation du non-recours dans les Maisons de services publics

Auteur : Thomas Van Ganse
Grenoble, Odenore, Mai 2008
Collection : Étude n° 10
Langue : français

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Refus de droits et traitements injustes

Biographies, caractéristiques et réactions des personnes discriminées

Auteurs : Catherine Chauveaud, Nadine Mandran, Philippe Warin
Grenoble, Odenore, Décembre 2006
Collection : Étude n° 20
Langue : français

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Le non recours aux contrats d'insertion

Étude statistique 2005 des données « Allocataires du RMI » du Conseil général de l‘Isère

Auteurs : Catherine Chauveaud, Philippe Warin
Grenoble, Odenore, Octobre 2005
Collection : Étude n° 14
Langue : français

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Stratégies de recours

Débat avec des résidentes d'une structure d'hébergement

Auteur : Catherine Chauveaud
Grenoble, Odenore, Septembre 2004
Collection : Étude n° 7
Langue : français

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Non recours prestations sociales

Étude statistique sur la base de données "allocataires " de la CAF de Grenoble

Auteurs : Catherine Chauveaud, Philippe Warin
Grenoble, Odenore, Septembre 2004
Collection : Étude n° 6
Langue : français

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Non recours et non droit

Entretien avec une conseillère en insertion et un médiateur, animateurs d'une structure de proximité ("Relais de Voisinage")

Auteur : Catherine Chauveaud
Grenoble, Odenore, Août 2004
Collection : Étude n° 5
Langue : français

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Le non recours aux contrats d'insertion

Étude statistique 2004 des données "Allocataires du RMI" du Conseil Général de l'Isère

Destinataire(s) : Service Insertion Adulte (Conseil Général)Auteurs : Catherine Chauveaud, Philippe Warin
Grenoble, Odenore, Juillet 2004
Collection : Étude n° 2
Langue : français

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La non-demande au droit expérimental à l'emploi

Analyse du non-volontariat à l'Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée

Auteur : Baudry,Léonard
Sous la direction de Warin,Philippe
Métropole, UGA/Sciences Po Grenoble/Odenore, Novembre 2018, 126 p.
Collection : n°20
Langue : français

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Publié le 16 février 2021

Mis à jour le 20 novembre 2023